Voir aussi

L’actualité : rencontre du SG avec l’équipage de l’IRIS
Sections locales : la nouvelle instruction ULAM se fait attendre cela dérange qui ? PERSONNE
L’actualité : régime de travail, légalité et RIL DIRM MEMN
Régime de travail en ULAM : Compte-rendu de la réunion du 17/01/2012
Régime de travail dans les services cultures marines : actions concrètes en cours
ARTT des cultures marines : les services signent la pétition
Cultures Marines : Lettre du SNPAM au Secrétaire Général du Gouvernement
Circulaire no 2001-57 du 25 juillet 2001 relative à l’aménagement et réduction du temps de travail dans les services
Services opérationnels et navigants : régime de travail et pénibilité
Travail à la mer : courrier de la Fédération CGT Equipement Environnement au Secrétaire Général du Gouvernement
Régime de travail et pénibilité dans les services opérationnels et navigants des Affaires Maritimes : Compte rendu de la réunion du 09 mars 2012
Actualité : Revue de presse de la grève du 04 octobre
L’actualité : Réunion ARTT Cultures Marines à la DAM
L’actualité : Réunion DAM/DRH - régime de travail des moyens hauturiers et mise en oeuvre de la convention MLC 2006
Cadrage ARTT des Inspecteurs de la sécurité des navires en CSN
L’actualité : Réunion DAM du 18/12/2015
Cadrage ARTT des services cultures marines et environnement
Cadrage ARTT ULAM
Décret n°2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique
Arrêté du 27 mai 2011 relatif à l’organisation du temps de travail dans les directions départementales interministérielles
Cadrage ARTT des Unités Littorales des Affaires Maritimes
Cadrage ARTT des Vedettes Régionales des Affaires Maritimes
Cadrage ARTT des Vedettes Régionales des Affaires Maritimes
Cadrage ARTT des Patrouilleurs des Affaires Maritimes
Cadrage ARTT des Inspecteurs de la sécurité des navires en CSN
Cadrage ARTT des services cultures marines et environnement
COVID-19, Congé, PCA, Mobilité : Courrier au DAM et au DRH
L’actualité : Compte-rendu de la réunion DAM du 13 novembre 2017
Juridique : Notes et circulaires sur la validation des titres STCW
L’actualité : Réunion DAM/OS du 16 fevrier 2018
L’actualité : Réunion DAM/OS du 21 septembre 2018 - Moyens hauturiers des Affaires Maritimes
L’actualité : Réunion intersyndicale DAM du 14 février 2019
Réunion DAM du 3 février 2020 : Modernisation du DCS
Syndics des gens de mer et DCS : Courrier au DAM et au DRH
L’actualité : Reprise des PAM à effectif complet, le SNPAM questionne la DAM
L’actualité : DCS Hauturier - Pétition Intersyndicale
L’actualité : DCS Hauturier - Premier bilan de la pétition intersyndicale
Protestation des équipages sur les conditions de préfiguration du DCS hauturier
Réforme du DCS : Demande d’audience au DAM
ISH
Reprise sur les PAM à effectif complet : intervention de la CGT
DCS Hauturier : réunion du 25 mars 2021
Rencontre SNPAM-CGT/DGAMPA : le compte-rendu
Demande d’audience au Secrétaire d’Etat chargé de la Mer

Vous êtes ici :

Accueil > Thématiques (en cours de mise à jour) > ARTT DCS

Cadrage ARTT des Patrouilleurs des Affaires Maritimes

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 20 septembre 2019)

Cadrage ARTT des Patrouilleurs des Affaires Maritimes et note d’accompagnement

Lettre_diffusion_cadrage_PAM (format pdf - 428.8 ko - 12/11/2013) Cadrage_PAM (format pdf - 245.1 ko - 12/11/2013)

Haut de page

Envoyer par courriel Imprimer