Cap et Chsct : CAP des contrôleurs de juin 2011
publié le 6 juillet 2011
Compte rendu de la C.A.P. des Contrôleurs des Affaires Maritimes de juin 2011
21-06-11 (format pdf - 122.5 kio - 06/07/2011)
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- Intervention syndicale - LPM de la Rochelle
- Circulaire du 03 juillet relative au droit syndical
- Amiante : arrêté du 1er août 2014
- L’actualité : campagne de mobilité pour les SGM
- Enseignement : compte-rendu de la section nationale enseignement maritime juillet 2014
- L’actualité : Élections professionnelles du 4 décembre 2014 à l’ENIM. CGT et FSU en campagne pour le défense de l’Établissement, de ses missions et des agents
- CAP des IAM : compte rendu de la CAP du 24 novembre 2014
- CAP des SGM : compte-rendu de la CAP du 27 novembre 2014
- L’actualité : revalorisation des catégories C - Mer
- CAP des IAM : compte rendu de la CAP du 13 février 2015
- L’actualité : réunion du 11 décembre 2014 à la DAM
- CAP des SGM : compte-rendu de la CAP du 03 mars 2015
- ADHÉSION, mode d’emploi
- L’actualité : observations et propositions du SNPAM-CGT sur le projet instruction armes de défense
- CAP des SACDD des 7 et 8 avril 2015
- CAP des TSDD des 14 et 15 avril 2015
- L’actualité : point sur l’intégration des IAM dans les corps des ITPE et des Attachés
- Juridique : ratios de promouvables dans les grades supérieurs pour les IAM
- Juridique : allocation amiante en cas de maladie professionnelle
- Amiante : demande d’information concernant l’avancée du dossier amiante pour les personnels mer
- CAP des IAM : compte rendu de la CAP du 16 juin 2015
- Plan de requalification de C en B et de B en A
- L’actualité : compte-rendu de réunion sur le dialogue social OS/DAM
- Amiante : CHSCT M du 26 juin 2015
- CAP des SGM : informations concernant la CAP des SGM qui aura lieu le 26 novembre 2015
- L’actualité : message de soutien de la CGT-Mer pour l’alignement indemnitaire
- CAP des IAM : compte rendu de la CAP du 10 novembre 2015
- L’actualité : dialogue social entre OS/DAM concernant l’élaboration du guide DCS
- CAP des SGM : compte rendu de la CAP du 26 novembre 2015
- Syndics des gens de mer : récapitulatif des montants d’IAT
- Juridique : arrêté du 22 décembre 2015 fixant le taux de promotion dans le corps des syndics des gens de mer
- L’actualité : Réunion DAM du 18/12/2015
- Juridique : application du RIFSEEP au 01/01/2016 aux TSDD "NSGM"
- L’actualité : ordre du jour concernant la réunion du 19/01/2016 sur l’évolution du corps des IAM
- L’actualité : tract information réunion du 19/01/2016 évolution statut des IAM
- L’actualité : CR de la réunion sur du 19/01/2016 sur l’intégration/fusion des IAM
- L’actualité : habillement des personnels des services opérationnels et navigants
- L’actualité : informations DRH/DAM sur les modifications apportées au projet de décret portant sur la fusion/intégration des IAM
- Amiante : compte-rendu de réunion du groupe de travail du CHSCT-M Hygiène & Sécurité Secteur Maritime DAM
- L’actualité : analyse du SNPAM CGT sur le nouveau régime indemnitaire applicable aux corps "mer"
- L’actualité : processus ministériel de requalification des agents de catégorie C en B et de B en A
- CAP des SGM : information concernant le processus de mobilité pour les SGM
- CAP des IAM : compte rendu de la CAP du 15 mars 2016
- CAP des TSDD : compte rendu de la CAP des 22 & 23 mars 2016
- CAP des IAM : postes vacants
- L’actualité : Plan de requalification de C en B
- L’actualité : Plan de requalification B en A
- CAP des SGM : compte rendu de la CAP du 10 mai 2016
- Juridique : décrets de mise en oeuvre de la PPCR
- Juridique : nombre de postes dans le cadre de l’examen pro TSDD pour 2016
- Juridique : recrutement SGM sur dossier
- Juridique : l’AAMP recrute - fiche de poste catégorie A- délai de dépôt candidature le 27/06/2016
- CAP IAM : compte rendu de la CAP du 24 juin 2016
- Juridique : postes de CAM
- L’actualité : Passage à deux cycles annuels de mobilité aux MEEM/MLHD en 2017
- L’actualité : publication des postes vacants IAM
- Juridique : arrêté du 15 juillet 2016 fixant le nombre de postes offerts aux concours professionnels pour TSPDD & TSCDD
- Juridique : décret modificatif CIGEM et projet de décret pour la création d’un corps unique d’ingénieurs A-type
- L’actualité : compte-rendu de la réunion du 29 juin sur la sécurisation des compétences maritimes
- L’actualité : consultation sur le projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) du 3 août au 13 septembre 2016
- L’actualité : compte-rendu dialogue social OS/DAM_« sécurisation des compétences maritimes »
- Juridique : note de gestion RIFSEEP 2017
- CAP IAM : compte rendu de la CAP du 03 novembre 2016
- Juridique : arrêté fixant les membres du jury IPAM2-2017
- Enseignement : déclaration de l’intersyndicale au CSFPM du 03 juin 2016
- Enseignement : compte-rendu de réunions du groupe de travail concernant la rénovation des bac pro
- CAP des SGM : compte-rendu de la CAP du 01 décembre 2016
- L’actualité : compte rendu de la réunion OS/DAM du 01/12/2016 concernant la sécurisation des compétences maritimes
- L’actualité : avenir du corps des IAM
- L’actualité : document presse situation des IAM
- Enseignement : état de l’enseignement maritime secondaire
- L’actualité : application PPCR 2017
- L’actualité : cycles de mutation 2017 des SGM et IAM
- L’actualité : notes d’informations concernant l’évolution de la réforme du statut des IAM
- L’actualité : réunion DAM sur la sécurisation des compétences maritimes
- Enseignement : info spéciale n°9 compte rendu du GT renovation Bac Pro
- L’actualité : circulaire promotion des ITPE et AAE 2018 du 03/04/2018
- L’actualité : ouverture d’un concours interne d’AAE
- Amiante : cadre réglementaire et organisationnel de la prévention des risques au sein des services de l’administration de la mer
- Enseignement : communication de l’intersyndicale CFDT CGT enseignement maritime
- Juridique : décrets définissant les nouveaux périmètres de notre ministère
- CAP des SGM : compte rendu de la CAP du 23 mai 2017
- CAP IAM : compte rendu de la CAP du 01 juin 2017
- L’actualité : compte-rendu OS/DAM « sécurisation des compétences maritimes »
- L’actualité : publication des postes de catégories A et A+
- L’actualité : publication des postes de catégories C, B et B+
- Enseignement : Compte-rendu d’activité 2016-2017 de la section nationale SNPAM-CGT des lycées professionnels maritimes
- L’actualité : Gronde aux Affaires Maritimes de la Gironde
- L’actualité : Réunion DAM/OS du 25/09/2017
- Collectif enseignement de la CGT-Agri : Compte-rendu de la réunion du 05/10/2017
- Rencontre SNPAM-CGT / Directeur des Affaires Maritimes sur l’avenir de l’enseignement maritime secondaire
- Appel du SNPAM-CGT aux personnels des LPM à boycotter le traitement administratif de toute convocation d’enseignants pour des activites liées aux examens
- L’actualité : Déclaration liminaire à la CAP du corps des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 15 novembre 2017
- L’actualité : Compte-rendu de la réunion DAM du 13 novembre 2017
- Compte-rendu de la CAP des IAM du 15 novembre 2017
- Compte-rendu de la CAP des SACDD des 21 & 22 novembre 2017
- CAP TSDD : Compte rendu de la CAP mobilité des 22-23 novembre 2017
- Le SNPAM-CGT siège à la CAP des SACDD
- L’actualité : Cultures Marines - la tragédie des communs
- L’actualité : Communication des organisations syndicales des personnels de l’enseignement maritime secondaire au comité spécialisé du 13 février 2018
- L’actualité : rencontre OS/DRH du 09 février 2018 sur l’integration des IAM dans le corps des ITPE
- CAP des SACDD : la CGT quitte la salle !
- CAP des SACDD : vos droits sont bafoués
- L’actualité : Rencontre DAM/OS du 16 février 2018
- L’actualité : Réunion DAM/OS du 16 fevrier 2018
- CAP SACDD : Compte-rendu de la CAP Promotion des 20 et 21 mars 2018
- CAP des TSDD des 28 et 29 mai 2018
- L’actualité : Integration des IAM dans le corps des ITPE et des AAE
- CAP des SACDD des 30 et 31 mai 2018
- L’actualité : Groupe de travail Mer du CHSCTM et réunion DAM/OS
- L’actualité : RPS et Amiante, la CGT DIRM MED interpelle le Ministère
- L’actualité : Rencontre CGT DRH du 24/05/2018 concernant l’intégration IAM dans les corps ITPE et AAE
- Enseignement : Courrier au DIRM NAMO - gestion des examens
- Enseignement : Préavis de grève dans les Lycées Maritimes
- Enseignement : Réponse du DAM au préavis de grève des Lycées Maritimes
- Enseignement : nouveau préavis de grève dans les Lycées Maritimes
- Enseignement : Note DAM sur les astreintes en LPM
- Enseignement : Réponse du DAM sur la situation dans les lycées maritimes
- L’actualité : exposition à l’amiante des ISNPRPM et C3A
- L’actualité : organisation territoriale de services publics et des administrations centrales
- L’actualité : Réunion 6 juillet 2018 avec le DGITM et le DAM
- L’actualité : Réunion DAM/OS du 21 septembre 2018 - Moyens hauturiers des Affaires Maritimes
- CAP promotions des SACDD et des TSDD
- Concours interne exceptionnel d’attaché des administrations de l’Etat
- CAP mobilités des SACDD et des TSDD
- L’actualité : la DAM veut fermer deux Vedettes Régionales
- L’actualité : Réunion intersyndicale DAM du 14 février 2019
- CAP SACDD - PROMOTION AU TITRE DE 2019
- CAP Mobilité des TSDD - 22 et 23 mai 2019
- L’actualité : Réunion intersyndicale DAM du 19 juin 2019
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- CAP DES SYNDICS DES GENS DE MER
- La cour des comptes rend ses recommandations sur le rôle de la Marine Nationale dans l’AEM
- L’actualité : ISH, Accident de service en ULAM : Le SNPAM obtient le rétablissement des droits d’un agent
- Élus CGT en CAP des SGM
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- CAP de titularisations des SACDD et TSDD
- C’EST LA DERNIÈRE FOIS QUE VOS ÉLUS VONT SIÉGER EN CAP MOBILITÉ
- Discrimination syndicale : un constat accablant
- Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
- Intersyndicale DAM du 16 octobre 2019 : déclaration liminaire du SNPAM- CGT
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- Zoosanitaire et Cultures Marines : le SNPAM reçu par l’inspection générale de l’agriculture
- ULAM et port des armes : lettre au DDTM de la Gironde
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- CAP ITPE 20 et 21 novembre - compte-rendu CGT-FSU
- CAP PROMOTIONS AU TITRE DE 2020 - SACDD & TSDD
- CAP MOBILITÉS : Déclaration liminaire et compte-rendu de la CAP des TSDD
- Les dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents dans le cadre de restructurations de services
- RIFSEEP = IFSE + CIA
- Modernisation du DCS : Groupe de travail DAM/OS
- Réunions des instances de l’ENIM en novembre & décembre 2019
- Compte-rendu de la CAP des syndics des gens de mer
- CAP MOBILITES : Déclaration CGT & FO et compte-rendu de la CAP des SACDD
- Plan de modernisation du DCS, réforme des retraites : le SNPAM-CGT interroge la DAM
- La retraite en danger : tous concernés !
- DDTM et ULAM 66-11 : la CGT sonne l’alerte
- Réunion DAM du 3 février 2020 : Modernisation du DCS
- Note de gestion mobilité 2020
- Calendriers de mobilité 2020 pour tous les corps
- Réunion DAM/OS du 11 février 2020 : stratégie des lycées professionnels maritimes
- Syndics des gens de mer et DCS : Courrier au DAM et au DRH
- COVID-19 : Mesures fonction publique et cas pratiques
- Egalité salariale des ITPE "mer" : le DRH répond au SNPAM-CGT
- COVID-19 : Modalités d’emploi pour les agents du DCS
- COVID-19, Congé, PCA, Mobilité : Courrier au DAM et au DRH
- Covid 19 : conditions de reprise des agents embarqués
- Covid 19 : CR de la réunion DAM du 05 mai sur les conditions de reprise des agents embarqués
- Réunion DAM/OS du 13 mai : Compte rendu et déclaration liminaire
- Cultures Marines : ATENA ou LOUVOIS, même combat
- Résultats MOBILITE pour le 1er septembre 2020
- COVID-19 et DCS hauturier : le SNPAM demande le recours au test avant embarquement
- Tribune du SNPAM dans le journal "Le Marin" : Quelle ambition nationale pour l’inspection des pêches et de l’environnement en mer?
- CAP titularisations - recours des SACCD
- L’actualité : Décret d’attributions du Ministère de la Mer
- L’actualité : Réunion DAM/OS du 22 juillet 2020
- Equipement des services Cultures Marines et Environnement : courrier au DAM et au DPMA
- L’actualité : Réunion DAM/OS du 17 septembre 2020
- CAP des SACDD du 30 septembre 2020 - titularisations
- CONSULTEZ la note et les fiches techniques - promotion 2021
- CAP des TSDD du 13 octobre 2020 - titularisations, recours
- L’actualité : Reprise des PAM à effectif complet, le SNPAM questionne la DAM
- Suivi des dossiers pour les PROMOTIONS 2021
- L’actualité : DCS Hauturier - Pétition Intersyndicale
- L’actualité : DCS Hauturier - Premier bilan de la pétition intersyndicale
- Protestation des équipages sur les conditions de préfiguration du DCS hauturier
- Réforme du DCS : Demande d’audience au DAM
- L’actualité : Réunion DAM/OS du 26 novembre 2020
- Cultures marines : réponse de la DPMA au sujet d’ATENA
- Cultures Marines : l’équipement des services étudié en 2021
- L’actualité : réforme du DCS et Syndics des Gens de Mer
- Audience bilatérale avec la ministre de la Mer
- Réunion DAM/OS du 02 fevrier 2021 : L’amer du ministère
- Reprise sur les PAM à effectif complet : intervention de la CGT
- Réunion DAM du 02 février 2021 : dossiers d’actualité pour les Lycées Professionnels Maritimes
- MOBILITÉ : NOUVELLES PROCÉDURES
- Lycée Maritime de St-Malo : communiqué CGT/FSU et préavis de grève
- DCS Hauturier : réunion du 25 mars 2021
- Réunion DAM/OS du 08 avril 2021
- La Mer au comité technique Ministériel
- Régime indemnitaires des ITPE ex-IAM
- Régime indemnitaire des ITPE ex-IAM : du nouveau
- Promotions 2022
- Reunion DAM-OS : le compte-rendu du SNPAM
- Inspection des navires de moins de 24m : le SNPAM interroge le DGAMPA
- Inspection des navires : la DGAMPA répond au SNPAM-CGT
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- Rencontre SNPAM-CGT/DGAMPA : le compte-rendu
- Demande d’audience au Secrétaire d’Etat chargé de la Mer
- Alignement indemnitaire dans les CROSS
- Réunion DGAMPA/OS du 26 septembre 2023 : compte rendu
- Presse : Pourquoi la capitainerie du port de Rouen est en grève
- Mouvement social au Port de Rouen : le SNPAM-CGT interpelle les DGITM et DGAMPA
- Des centres de documentation et d’information (CDI) et, des postes de professeur·es documentalistes pour les 12 Lycées maritimes de France
- Officiers de Port et Officiers de Port adjoint : la colère gronde !
- Officiers de Port Officiers de Port Adjoints...
- Officiers de Port et Officiers de Port adjoints Mobilisation acte 2
- mouvement de grève des Officiers de port
- revendication des Officiers de Port et Officiers de Port adjoints
- Officiers de Port et Officiers de Port adjoints : Maintien et poursuite du Mouvement du 12 mars 2024
- Officiers de Port Officiers de port adjoints : la mobilisation se poursuit le 13 mars 2023
- Point sur le mouvement des Officiers de Port et Officiers de Port Adjoints
- Mouvement des Officiers de Port : Suspension du mouvement à compter du 14 mars 07h00
- Communiqué du SNOP/SNPAM CGT : Bravo l’action continue
- Communiqué de la section SNOP/SNPAM CGT
- Officiers de Port et Officiers de Port Adjoints : réunion aujourd’hui avec l’administration :
- OP et OPa : compte-rendu audience administration intersyndicale CGT, CFDT, UNSA FSU du 21 mars 2024
- Officiers de Port et Officiers de Port adjoints : communiqué de l’intersyndicale
- Officiers de Port et Officiers de Port adjoints : Compte-rendu réunion du 21 mars
- Informations Promotions 2025
- Officiers de Port et Officiers de Port...
- Comité social d’administration ministériel 27 février 2024
- Réunion à la Direction Générale des Affaires Maritimes, de la Pêche et de l’Aquaculture : Projet Affaires-MAritimes 2027
- Officiers de Port et Officiers de port adjoints : Compte-Rendu réunion 4 avril 2024
- Officiers de Port et Officiers de port adjoints : courrier intersyndical adressé au ministres le 15 avril 2024
- Officiers de Port et Officiers de Port adjoints reconduction du mouvement !
- Officiers de Port et Officiers de Port adjoints : Dernières informations au 28 mai
- OP et OPa : suite du mouvement :
- Officiers de port et Officiers de port adjoints : communiqué intersyndical du 3 juin 2024.
- mobilités 2024
- Modification du contrat ACEN : Point d’indice contre augmentation indemnitaire, la CGT est contre !
- Projet de modification du statut TSDD : Aptitude médicale : Le SNPAM CGT adresse un courrier aux autorités
- ISOE des ACEN : Le SNPAM CGT obtient gain de cause !
- OFFICIERS DE PORT OFFICIERS DE PORT ADJOINTS : LA NEGOCIATION PORTE SES FRUITS
- les nouveaux décrets et arrêtés relatifs aux Officiers de Port et Officiers de Port Adjoints sont parus
- Intersyndicale DGAMPA du 17 septembre : déclaration liminaire
- Section nationale des officiers de Port : communication de la section SNOP SNPAM CGT
- Section nationale des LPM : Journal n°1 octobre 2024
- Officers de Port et Officiers de Port adjoints : communiqué de l’intersyndicale
- Officiers de port et officiers de port adjoints : dernières informations
- Veille réglementaire : Attributions ministrielles
- Compte-Rendu de la réunion sur les LPM entre les OS et la - Sous direction "Gens de mer" de la DGAMPA 8 janvier 2025
- Amiante : Comptes-Rendus de réunions administration-OS
- Présentation Projet "Vigie" du 6 février 2025
- reunion DGAMPA-OS du 19 mars 2025- compte rendu CGT
- communication syndicale : Compte rendu de la réunion de cabinet du 14.05
- La Section Nationale des Officiers de Ports du SNPAM CGT communique :
- Note du 19 Juillet 2011
- Cadrage ARTT ULAM
- CAP des TSDD du 19 septembre 2019
- Cadrage ARTT des Vedettes Régionales des Affaires Maritimes
- Cadrage ARTT des Inspecteurs de la sécurité des navires en CSN
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