2019

publié le 20 décembre 2019
ULAM et port des armes : lettre au DDTM de la Gironde

Lettre de la section départementale 33 sur la réglementation locale du port des armes

 
Intersyndicale DAM du 16 octobre 2019 : compte-rendu du SNPAM- CGT

L’ordre du jour conséquent, traitait de sujets aussi divers que le dispositif de contrôle de second niveau pour l’inspection des navires, l’utilisation des menottes, et la réforme du dispositif de contrôle des pêches en mer.

 
Intersyndicale DAM du 16 octobre 2019 : déclaration liminaire du SNPAM- CGT

Réforme du dispositif du contrôle des pêches, inspection de la sécurité des navires et discrimination syndicale

 
Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

Note de gestion et documents pour la déclaration d’accident de service

 
Discrimination syndicale : un constat accablant

Alors que le Secrétaire général du SNPAM-CGT et un membre du bureau national sont actuellement mis en cause pour "participation active à la déstabilisation par [leur] intervention en instance de dialogue social", le défenseur des droits publie un rapport accablant sur la discrimination syndicale : mais que fait notre ministère pour protéger les représentants des personnels?

 
L’actualité : ISH, Accident de service en ULAM : Le SNPAM obtient le rétablissement des droits d’un agent

Grâce à l’intervention du SNPAM CGT auprès de la DRH, la DDTM rend ses ISH à un agent victime d’un accident du travail

 
La cour des comptes rend ses recommandations sur le rôle de la Marine Nationale dans l’AEM

Le rapport de la cour des comptes traite notamment, de la police des pêches et de l’environnement

 
L’actualité : Réunion intersyndicale DAM du 19 juin 2019

Compte-rendu et documents projetés en réunion

 
L’actualité : Réunion intersyndicale DAM du 19 juin 2019

Documents de l’administration et déclaration liminaire du SNPAM-CGT

 
L’actualité : Réunion intersyndicale DAM du 14 février 2019

Le point sur les réformes en cours : "Affaires Maritimes 2022" et réforme de l’administration centrale en particulier