CAP et CHSCT : CAP des syndics novembre 2012
La CAP des SGM s’est réunie les 13 et 20 novembre 12, vous trouverez ci-joint :
la déclaration liminaire du SNPAM CGT,
le compte rendu des élus CGT
la lettre adressée à la présidente de la CAP sur l’avancement des SGM de 2eme classe vers les SGM de 1ere classe
En application du moratoire demandé par les organisations syndicales, la publication du tableau d’avancement se fera dans le 1er trimestre 2013 à l’issue des négociations fonction publique et de leur déclinaison dans notre ministère.
Prochaines CAP : 18 et 19 juin 13 & 13 et 21 novembre 13
Les élus CGT en CAP des SGM
CR_cap_SGM_20-11-12 (format pdf - 104.5 ko - 28/11/2012) Declaration_preliminaire_cap_SGM_20-11-12 (format pdf - 94.2 ko - 28/11/2012) Lettre_de_Mme_Thorin (format pdf - 73.8 ko - 28/11/2012) Resultats_CAP_SGM_-_ppaux_1ere_et_2e_cl (format pdf - 86.1 ko - 20/03/2013)