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Enseignement supérieur : processus électoraux et dialogue en panne
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L’actualité : régime indemnitaire 2010 des IAM
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L’actualité : réunion du CTP ENIM du 28 juin 2011
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Vie des sections locales : boycott du CTP DIRM MEMN du 23 juin 2011
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L’actualité : résolution congrès Ulam
L’actualité : fusion des corps, les Contrôleurs ont dit NON
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L’actualité : compte rendu réunion plénière PFR B
Cap et Chsct : CAP des syndics Juin 2011
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Cap et Chsct : CAP des contrôleurs de juin 2011
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Sections locales : Composition de la section départementale de la Manche
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Sections locales : la nouvelle instruction ULAM se fait attendre cela dérange qui ? PERSONNE
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Sections locales : courrier intersyndicale au DIRM SA
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Cap et Chsct : cap des CAM de décembre 2011
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Cap et Chsct : fusion des corps de catégorie A
L’actualité : analyse des résultats électoraux
Sections locales : application de la PFR en Gironde
L’actualité : postes vacants de contrôleurs et inspecteurs des affaires maritimes
Cap et Chsct : CAP des syndics décembre 2011
Cap et Chsct : note promotion IAM
Sections locales : DIRM MEMN et RIL
Sections locales : mauvaise gestion des personnels Affaires Maritimes par la DREAL de Bretagne
L’actualité : demande de cadrage national des DIRM
Juridique : recours PFR
L’actualité : Mise en place des instances de concertation régionales
Cap et Chsct : CAP des inspecteurs octobre 2011
Régime de travail en ULAM : Compte-rendu de la réunion du 17/01/2012
L’actualité : publications de postes de syndics et contrôleurs
NES : Bilan de la fusion des corps de catégorie B au 01/01/2012
Régime de travail dans les services cultures marines : actions concrètes en cours
NES-Fusion des corps : fusion des corps de catégorie B
Remboursement de frais
Lu dans la presse : article du Monde 22 - 23 janvier 2012
Amiante : enquête relative à la protection des agents contre les substances cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR)
NES-Fusion des corps : commission thématique fusion des corps B
ARTT des cultures marines : les services signent la pétition
Amiante : suivi médical post professionnel & fiche d’exposition
Cultures Marines : Lettre du SNPAM au Secrétaire Général du Gouvernement
Evolution statutaire du corps des IAM : manifestation du 09/02/2012
L’actualité : préavis de grève pour le Mercredi 29 Février
L’actualité : réaction de la section départementale 17 à l’aggression d’agents de l’ULAM
Services opérationnels et navigants : régime de travail et pénibilité
Travail à la mer : courrier de la Fédération CGT Equipement Environnement au Secrétaire Général du Gouvernement
L’actualité : publication de postes au 1er septembre et nouvelles modalités de regroupement des B
Sections locales : nouvelle composition de la section locale de St Nazaire
Cap et Chsct : CAP des inspecteurs février 2012
L’actualité : réunions DAM sur le RIF et les textes concernant la sécurité des navires
Régime de travail et pénibilité dans les services opérationnels et navigants des Affaires Maritimes : Compte rendu de la réunion du 09 mars 2012
Carte Scolaire : Compte rendu de la réunion DAM du 12/03/2012
Cultures Marines : Réponse au DML 56
ARTT DCS : Illégalité du travail en DML : la DRH dit, on verra plus tard !
Syndics des gens de mer : Récapitulatif des primes (IAT) de 2008 à 2011
Amiante : CHSCT du 15 mars 2012 DIRM SA
L’actualité : le SNPAM CGT rencontre la DAM
Sections locales : réouverture de la station maritime de St Vaast la Hougue
Cap et Chsct : CAP des CAM de mai 2012
L’actualité : conditions de travail - Prêts à en découdre ?
Sections locales : section syndicale Polynésie française
Cap et Chsct : CAP des syndics juin 2012
Sections locales : déclaration CGT 50 au CT du 22 juin 2012
L’actualité : MOU le week-end pour les CSN
Sections locales : rencontre CGT Douanes de Cherbourg
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CAP et CHSCT : CAP des IAM du 13/06/2012
Sections locales : Assemblée générale de la SD14
L’actualité : DIRM MEMN - Victoire de la CGT sur la proratisation abusive des jours de RTT
L’actualité : examen d’IPAM limite des inscriptions le 20/09/2012
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Note de rentrée : Le changement....c’est pour quand?
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CAP des SGM : informations concernant la CAP des SGM qui aura lieu le 26 novembre 2015
L’actualité : message de soutien de la CGT-Mer pour l’alignement indemnitaire
CAP des IAM : compte rendu de la CAP du 10 novembre 2015
L’actualité : dialogue social entre OS/DAM concernant l’élaboration du guide DCS
CAP des SGM : compte rendu de la CAP du 26 novembre 2015
Syndics des gens de mer : récapitulatif des montants d’IAT
Juridique : arrêté du 22 décembre 2015 fixant le taux de promotion dans le corps des syndics des gens de mer
L’actualité : Réunion DAM du 18/12/2015
Juridique : application du RIFSEEP au 01/01/2016 aux TSDD "NSGM"
L’actualité : ordre du jour concernant la réunion du 19/01/2016 sur l’évolution du corps des IAM
L’actualité : tract information réunion du 19/01/2016 évolution statut des IAM
L’actualité : CR de la réunion sur du 19/01/2016 sur l’intégration/fusion des IAM
L’actualité : habillement des personnels des services opérationnels et navigants
L’actualité : informations DRH/DAM sur les modifications apportées au projet de décret portant sur la fusion/intégration des IAM
Amiante : compte-rendu de réunion du groupe de travail du CHSCT-M Hygiène & Sécurité Secteur Maritime DAM
L’actualité : analyse du SNPAM CGT sur le nouveau régime indemnitaire applicable aux corps "mer"
L’actualité : processus ministériel de requalification des agents de catégorie C en B et de B en A
CAP des SGM : information concernant le processus de mobilité pour les SGM
CAP des IAM : compte rendu de la CAP du 15 mars 2016
CAP des TSDD : compte rendu de la CAP des 22 & 23 mars 2016
CAP des IAM : postes vacants
L’actualité : Plan de requalification de C en B
L’actualité : Plan de requalification B en A
CAP des SGM : compte rendu de la CAP du 10 mai 2016
Juridique : décrets de mise en oeuvre de la PPCR
Juridique : nombre de postes dans le cadre de l’examen pro TSDD pour 2016
Juridique : recrutement SGM sur dossier
Juridique : l’AAMP recrute - fiche de poste catégorie A- délai de dépôt candidature le 27/06/2016
CAP IAM : compte rendu de la CAP du 24 juin 2016
Juridique : postes de CAM
L’actualité : Passage à deux cycles annuels de mobilité aux MEEM/MLHD en 2017
L’actualité : publication des postes vacants IAM
Juridique : arrêté du 15 juillet 2016 fixant le nombre de postes offerts aux concours professionnels pour TSPDD & TSCDD
Juridique : décret modificatif CIGEM et projet de décret pour la création d’un corps unique d’ingénieurs A-type
L’actualité : compte-rendu de la réunion du 29 juin sur la sécurisation des compétences maritimes
L’actualité : consultation sur le projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) du 3 août au 13 septembre 2016
L’actualité : compte-rendu dialogue social OS/DAM_« sécurisation des compétences maritimes »
Juridique : note de gestion RIFSEEP 2017
CAP IAM : compte rendu de la CAP du 03 novembre 2016
Juridique : arrêté fixant les membres du jury IPAM2-2017
Enseignement : déclaration de l’intersyndicale au CSFPM du 03 juin 2016
Enseignement : compte-rendu de réunions du groupe de travail concernant la rénovation des bac pro
CAP des SGM : compte-rendu de la CAP du 01 décembre 2016
L’actualité : compte rendu de la réunion OS/DAM du 01/12/2016 concernant la sécurisation des compétences maritimes
L’actualité : avenir du corps des IAM
L’actualité : document presse situation des IAM
Enseignement : état de l’enseignement maritime secondaire
L’actualité : application PPCR 2017
L’actualité : cycles de mutation 2017 des SGM et IAM
L’actualité : notes d’informations concernant l’évolution de la réforme du statut des IAM
L’actualité : réunion DAM sur la sécurisation des compétences maritimes
Enseignement : info spéciale n°9 compte rendu du GT renovation Bac Pro
L’actualité : circulaire promotion des ITPE et AAE 2018 du 03/04/2018
L’actualité : ouverture d’un concours interne d’AAE
Amiante : cadre réglementaire et organisationnel de la prévention des risques au sein des services de l’administration de la mer
Enseignement : communication de l’intersyndicale CFDT CGT enseignement maritime
Juridique : décrets définissant les nouveaux périmètres de notre ministère
CAP des SGM : compte rendu de la CAP du 23 mai 2017
CAP IAM : compte rendu de la CAP du 01 juin 2017
L’actualité : compte-rendu OS/DAM « sécurisation des compétences maritimes »
L’actualité : publication des postes de catégories A et A+
L’actualité : publication des postes de catégories C, B et B+
Enseignement : Compte-rendu d’activité 2016-2017 de la section nationale SNPAM-CGT des lycées professionnels maritimes
L’actualité : Gronde aux Affaires Maritimes de la Gironde
L’actualité : Réunion DAM/OS du 25/09/2017
Collectif enseignement de la CGT-Agri : Compte-rendu de la réunion du 05/10/2017
Rencontre SNPAM-CGT / Directeur des Affaires Maritimes sur l’avenir de l’enseignement maritime secondaire
Appel du SNPAM-CGT aux personnels des LPM à boycotter le traitement administratif de toute convocation d’enseignants pour des activites liées aux examens
L’actualité : Déclaration liminaire à la CAP du corps des Inspecteurs des Affaires Maritimes (IAM) du 15 novembre 2017
L’actualité : Compte-rendu de la réunion DAM du 13 novembre 2017
Compte-rendu de la CAP des IAM du 15 novembre 2017
Compte-rendu de la CAP des SACDD des 21 & 22 novembre 2017
CAP TSDD : Compte rendu de la CAP mobilité des 22-23 novembre 2017
Le SNPAM-CGT siège à la CAP des SACDD
L’actualité : Cultures Marines - la tragédie des communs
L’actualité : Communication des organisations syndicales des personnels de l’enseignement maritime secondaire au comité spécialisé du 13 février 2018
L’actualité : rencontre OS/DRH du 09 février 2018 sur l’integration des IAM dans le corps des ITPE
CAP des SACDD : la CGT quitte la salle !
CAP des SACDD : vos droits sont bafoués
L’actualité : Rencontre DAM/OS du 16 février 2018
L’actualité : Réunion DAM/OS du 16 fevrier 2018
CAP SACDD : Compte-rendu de la CAP Promotion des 20 et 21 mars 2018
CAP des TSDD des 28 et 29 mai 2018
L’actualité : Integration des IAM dans le corps des ITPE et des AAE
CAP des SACDD des 30 et 31 mai 2018
L’actualité : Groupe de travail Mer du CHSCTM et réunion DAM/OS
L’actualité : RPS et Amiante, la CGT DIRM MED interpelle le Ministère
L’actualité : Rencontre CGT DRH du 24/05/2018 concernant l’intégration IAM dans les corps ITPE et AAE
Enseignement : Courrier au DIRM NAMO - gestion des examens
Enseignement : Préavis de grève dans les Lycées Maritimes
Enseignement : Réponse du DAM au préavis de grève des Lycées Maritimes
Enseignement : nouveau préavis de grève dans les Lycées Maritimes
Enseignement : Note DAM sur les astreintes en LPM
Enseignement : Réponse du DAM sur la situation dans les lycées maritimes
L’actualité : exposition à l’amiante des ISNPRPM et C3A
L’actualité : organisation territoriale de services publics et des administrations centrales
L’actualité : Réunion 6 juillet 2018 avec le DGITM et le DAM
L’actualité : Réunion DAM/OS du 21 septembre 2018 - Moyens hauturiers des Affaires Maritimes
CAP promotions des SACDD et des TSDD
Concours interne exceptionnel d’attaché des administrations de l’Etat
CAP mobilités des SACDD et des TSDD
L’actualité : la DAM veut fermer deux Vedettes Régionales
L’actualité : Réunion intersyndicale DAM du 14 février 2019
CAP SACDD - PROMOTION AU TITRE DE 2019
CAP Mobilité des TSDD - 22 et 23 mai 2019
L’actualité : Réunion intersyndicale DAM du 19 juin 2019
L’actualité : Réunion intersyndicale DAM du 19 juin 2019
CAP DES SYNDICS DES GENS DE MER
La cour des comptes rend ses recommandations sur le rôle de la Marine Nationale dans l’AEM
L’actualité : ISH, Accident de service en ULAM : Le SNPAM obtient le rétablissement des droits d’un agent
Élus CGT en CAP des SGM
Élues CGT en CAP des SACDD
Élus CGT en CAP des TSDD
CAP de titularisations des SACDD et TSDD
C’EST LA DERNIÈRE FOIS QUE VOS ÉLUS VONT SIÉGER EN CAP MOBILITÉ
Discrimination syndicale : un constat accablant
Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Intersyndicale DAM du 16 octobre 2019 : déclaration liminaire du SNPAM- CGT
Intersyndicale DAM du 16 octobre 2019 : compte-rendu du SNPAM- CGT
Zoosanitaire et Cultures Marines : le SNPAM reçu par l’inspection générale de l’agriculture
ULAM et port des armes : lettre au DDTM de la Gironde
CAP promotions TSDD & SACDD
CAP ITPE 20 et 21 novembre - compte-rendu CGT-FSU
CAP PROMOTIONS AU TITRE DE 2020 - SACDD & TSDD
CAP MOBILITÉS : Déclaration liminaire et compte-rendu de la CAP des TSDD
Les dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents dans le cadre de restructurations de services
RIFSEEP = IFSE + CIA
Modernisation du DCS : Groupe de travail DAM/OS
Réunions des instances de l’ENIM en novembre & décembre 2019
Compte-rendu de la CAP des syndics des gens de mer
CAP MOBILITES : Déclaration CGT & FO et compte-rendu de la CAP des SACDD
Plan de modernisation du DCS, réforme des retraites : le SNPAM-CGT interroge la DAM
La retraite en danger : tous concernés !
DDTM et ULAM 66-11 : la CGT sonne l’alerte
Réunion DAM du 3 février 2020 : Modernisation du DCS
Note de gestion mobilité 2020
Calendriers de mobilité 2020 pour tous les corps
Réunion DAM/OS du 11 février 2020 : stratégie des lycées professionnels maritimes
Syndics des gens de mer et DCS : Courrier au DAM et au DRH
COVID-19 : Mesures fonction publique et cas pratiques
Egalité salariale des ITPE "mer" : le DRH répond au SNPAM-CGT
COVID-19 : Modalités d’emploi pour les agents du DCS
COVID-19, Congé, PCA, Mobilité : Courrier au DAM et au DRH
Covid 19 : conditions de reprise des agents embarqués
Covid 19 : CR de la réunion DAM du 05 mai sur les conditions de reprise des agents embarqués
Réunion DAM/OS du 13 mai : Compte rendu et déclaration liminaire
Cultures Marines : ATENA ou LOUVOIS, même combat
Résultats MOBILITE pour le 1er septembre 2020
COVID-19 et DCS hauturier : le SNPAM demande le recours au test avant embarquement
Tribune du SNPAM dans le journal "Le Marin" : Quelle ambition nationale pour l’inspection des pêches et de l’environnement en mer?
CAP titularisations - recours des SACCD
L’actualité : Décret d’attributions du Ministère de la Mer
L’actualité : Réunion DAM/OS du 22 juillet 2020
Equipement des services Cultures Marines et Environnement : courrier au DAM et au DPMA
L’actualité : Réunion DAM/OS du 17 septembre 2020
CAP des SACDD du 30 septembre 2020 - titularisations
CONSULTEZ la note et les fiches techniques - promotion 2021
CAP des TSDD du 13 octobre 2020 - titularisations, recours
L’actualité : Reprise des PAM à effectif complet, le SNPAM questionne la DAM
Suivi des dossiers pour les PROMOTIONS 2021
L’actualité : DCS Hauturier - Pétition Intersyndicale
L’actualité : DCS Hauturier - Premier bilan de la pétition intersyndicale
Protestation des équipages sur les conditions de préfiguration du DCS hauturier
Réforme du DCS : Demande d’audience au DAM
L’actualité : Réunion DAM/OS du 26 novembre 2020
Cultures marines : réponse de la DPMA au sujet d’ATENA
Cultures Marines : l’équipement des services étudié en 2021
L’actualité : réforme du DCS et Syndics des Gens de Mer
Audience bilatérale avec la ministre de la Mer
Réunion DAM/OS du 02 fevrier 2021 : L’amer du ministère
Reprise sur les PAM à effectif complet : intervention de la CGT
Réunion DAM du 02 février 2021 : dossiers d’actualité pour les Lycées Professionnels Maritimes
MOBILITÉ : NOUVELLES PROCÉDURES
Lycée Maritime de St-Malo : communiqué CGT/FSU et préavis de grève
DCS Hauturier : réunion du 25 mars 2021
Réunion DAM/OS du 08 avril 2021
La Mer au comité technique Ministériel
Régime indemnitaires des ITPE ex-IAM
Régime indemnitaire des ITPE ex-IAM : du nouveau
Promotions 2022
Reunion DAM-OS : le compte-rendu du SNPAM
Inspection des navires de moins de 24m : le SNPAM interroge le DGAMPA
Inspection des navires : la DGAMPA répond au SNPAM-CGT
Le SNPAM-CGT donne son agenda social à la DGAMPA
Rencontre SNPAM-CGT/DGAMPA : le compte-rendu
Demande d’audience au Secrétaire d’Etat chargé de la Mer
Alignement indemnitaire dans les CROSS
Réunion DGAMPA/OS du 26 septembre 2023 : compte rendu
Presse : Pourquoi la capitainerie du port de Rouen est en grève
Mouvement social au Port de Rouen : le SNPAM-CGT interpelle les DGITM et DGAMPA
Des centres de documentation et d’information (CDI) et, des postes de professeur·es documentalistes pour les 12 Lycées maritimes de France
Officiers de Port et Officiers de Port adjoint : la colère gronde !
Officiers de Port Officiers de Port Adjoints...
Officiers de Port et Officiers de Port adjoints Mobilisation acte 2
mouvement de grève des Officiers de port
revendication des Officiers de Port et Officiers de Port adjoints
Officiers de Port et Officiers de Port adjoints : Maintien et poursuite du Mouvement du 12 mars 2024
Officiers de Port Officiers de port adjoints : la mobilisation se poursuit le 13 mars 2023
Point sur le mouvement des Officiers de Port et Officiers de Port Adjoints
Mouvement des Officiers de Port : Suspension du mouvement à compter du 14 mars 07h00
Communiqué du SNOP/SNPAM CGT : Bravo l’action continue
Communiqué de la section SNOP/SNPAM CGT
Officiers de Port et Officiers de Port Adjoints : réunion aujourd’hui avec l’administration :
OP et OPa : compte-rendu audience administration intersyndicale CGT, CFDT, UNSA FSU du 21 mars 2024
Officiers de Port et Officiers de Port adjoints : communiqué de l’intersyndicale
Officiers de Port et Officiers de Port adjoints : Compte-rendu réunion du 21 mars
Informations Promotions 2025
Officiers de Port et Officiers de Port...
Comité social d’administration ministériel 27 février 2024
Réunion à la Direction Générale des Affaires Maritimes, de la Pêche et de l’Aquaculture : Projet Affaires-MAritimes 2027
Officiers de Port et Officiers de port adjoints : Compte-Rendu réunion 4 avril 2024
Officiers de Port et Officiers de port adjoints : courrier intersyndical adressé au ministres le 15 avril 2024
Officiers de Port et Officiers de Port adjoints reconduction du mouvement !
Officiers de Port et Officiers de Port adjoints : Dernières informations au 28 mai
OP et OPa : suite du mouvement :
Officiers de port et Officiers de port adjoints : communiqué intersyndical du 3 juin 2024.
mobilités 2024
Modification du contrat ACEN : Point d’indice contre augmentation indemnitaire, la CGT est contre !
Projet de modification du statut TSDD : Aptitude médicale : Le SNPAM CGT adresse un courrier aux autorités
ISOE des ACEN : Le SNPAM CGT obtient gain de cause !
OFFICIERS DE PORT OFFICIERS DE PORT ADJOINTS : LA NEGOCIATION PORTE SES FRUITS
les nouveaux décrets et arrêtés relatifs aux Officiers de Port et Officiers de Port Adjoints sont parus
Intersyndicale DGAMPA du 17 septembre : déclaration liminaire
Section nationale des officiers de Port : communication de la section SNOP SNPAM CGT
Section nationale des LPM : Journal n°1 octobre 2024
Officers de Port et Officiers de Port adjoints : communiqué de l’intersyndicale
Officiers de port et officiers de port adjoints : dernières informations
Veille réglementaire : Attributions ministrielles
Compte-Rendu de la réunion sur les LPM entre les OS et la - Sous direction "Gens de mer" de la DGAMPA 8 janvier 2025
Amiante : Comptes-Rendus de réunions administration-OS
Présentation Projet "Vigie" du 6 février 2025
reunion DGAMPA-OS du 19 mars 2025- compte rendu CGT
communication syndicale : Compte rendu de la réunion de cabinet du 14.05
La Section Nationale des Officiers de Ports du SNPAM CGT communique :
Note du 19 Juillet 2011
Cadrage ARTT ULAM
CAP des TSDD du 19 septembre 2019
Cadrage ARTT des Vedettes Régionales des Affaires Maritimes
Cadrage ARTT des Inspecteurs de la sécurité des navires en CSN

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Amiante : CHSCT M du 26 juin 2015

publié le 7 octobre 2015

PDF
Declaration_CGT_du_CHSCT_M_du_26_juin_2015 (format pdf - 47 kio - 07/10/2015) Compte_rendu_CHSCT_M_du_26_juin_2015 (format pdf - 161.9 kio - 07/10/2015)

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