L’actualité : compte-rendu OS/DAM « sécurisation des compétences maritimes »

publié le 5 juillet 2017 (modifié le 15 novembre 2017)

Ordre du jour :

• Point d’information sur la réunion DAM/DRH/DIRM du 04/05/2017 relative à l’application des cadrages ARTT des PAM et VRS
• Point d’étape sur les travaux du groupe réflexion relatif à l’inspection des navires
• Lancement d’une réflexion sur la gouvernance et l’organisation de la signalisation
. Point d’information sur les réformes en cours en matière d’administration des gens de mer
• Suite projet « compétences mer »
• Projet d’arrêté portant organisation et fonctionnement de l’ENSAM

Vous trouverez ci-dessous le Compte-rendu du SNPAM-CGT, les remarques supplémentaires adressées à la DAM, et le projet d’arrêté :

26 06 17 (format odt - 43 ko - 05/07/2017)

remarques osdamensam2606217 (format pdf - 102.5 ko - 13/07/2017)

projet arrete ensam (format pdf - 97.2 ko - 05/07/2017)

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