Cadrage ARTT des services cultures marines et environnement
publié le 24 septembre 2019 (modifié le 29 juin 2020)
Services cultures marines : Cadrage ARTT + note ISH
-le cadrage relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT) dans les services cultures marines et environnement des DDTM - applicable à compter du 1er septembre 2015 + la note de diffusion du Secrétariat général du MEDDE.
la note de gestion du 19 août 2015 relative à l’attribution d’une indemnité de sujétions horaires aux agents de ces services.
- note diffusion cadrage pcme (format pdf - 432.2 ko - 29/06/2020)
- devk1519644n note de gestion ish pcme (format pdf - 94.1 ko - 29/06/2020)