ISH

Note de gestion du 12 juin 2014 relative à l’attribution d’une indemnité de
sujétions horaires aux agents embarqués sur les unités hauturières des affaires maritimes : note de gestion relative a l ish (format pdf - 118.8 ko - 01/02/2021)

Circulaire forfait marée ULAM : note forfait maree ulam (format pdf - 625.6 ko - 01/02/2021)

Note de gestion du 19 août 2015 relative à l’attribution d’une indemnité de
sujétions horaires aux agents des services « cultures marines et environnement » dans
l’exercice de leur mission de contrôle : note de gestion ish pcme (format pdf - 94.1 ko - 01/02/2021)

ISH, Accident de service en ULAM : Le SNPAM obtient le rétablissement des droits d’un agent