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Réglementation du temps de travail
publié le 24 septembre 2019
Décret n°2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique
Arrêté du 27 mai 2011 relatif à l’organisation du temps de travail dans les directions départementales interministérielles
Cadrage ARTT des Unités Littorales des Affaires Maritimes
Cadrage ARTT des Vedettes Régionales des Affaires Maritimes
Cadrage ARTT des Patrouilleurs des Affaires Maritimes
Cadrage ARTT des Inspecteurs de la sécurité des navires en CSN
Cadrage ARTT des services cultures marines et environnement