SNPAM - CGT - Amiante

Amiante : Comptes-Rendus de réunions administration-OS

2025-02-11T09:10:13Z

Le CR de la réunion du 7 novembre 2024

cr reunion amiante 7 nov24 (format pdf - 136.2 kio - 10/02/2025)

La note du SNPAM CGT du 15 janvier

pb expo amiante gt amiante dgampa 31 01 2025 1 (format pdf - 195.4 kio - 11/02/2025)

Celui de la réunion du 31 janvier 2025

fnee cgt snpam cr gt mer 20250131 (format pdf - 395.9 kio - 10/02/2025)

Les fiches d'expositions "Amiante"

avant le 31/01/12 :

modele aea ante 31 janvier 2012 modele cle61c76d (format pdf - 137.5 kio - 10/02/2025)

après le 31/01/2012 :

modele aea post 31 janvier 2012 cle6af645 modele (format pdf - 151.4 kio - 10/02/2025)

Le SNPAM CGT invite chaque INSPRPM à se rapprocher du Secrétaire CGT de sa DIRM° :

DIRM MEMN - Rémi LEMAITRE
DIRM NAMO – Florian QUIGUER
DIRM SA – Olivir PREVOT
DIRM MED Julien SIMONI

Vos représentants CGT peuvent être contactés (objet° : Amiante ISN) sur la boite mail CGT° : snpam-cgt.syndicats@icarre.net

Afin de préserver vos droits, la CGT vous invite également à vérifier que votre fiche d'exposition « °amiante° » soit remplie, sur votre demande, par votre chef de service et contresignée par la direction.

Nous proposons également aux inspecteurs volontaires de nous faire parvenir leurs fiche d'exposition sur la boite mail CGT° : snpam-cgt.syndicats@icarre.net

Le SNPAM CGT

Amiante : cadre réglementaire et organisationnel de la prévention des risques au sein des services de l'administration de la mer

2017-05-12T10:19:15Z

La circulaire du 27 mars 2017 a pour objet de rappeler le cadre réglementaire et organisationnel de la prévention des risques au sein des services de l'administration de la mer, du fait de l'organisation spécifique de ces services (Partie 1), sans remettre en cause la législation commune (parties 2 et 3) mais au contraire permettre d'harmoniser dans le temps les règles et procédures de prévention des risques spécifiques auxquels sont exposés les agents de l'administration de la mer dans l'exercice de leurs missions.

circulaire du 27 mars 2017 relative a la prevention des risques specifiques aux metiers de l administration de la mer cle21d245 1 (format pdf - 89.7 kio - 12/05/2017) circulaire prevention des risques partie 1 dispositions generales cle081ea2 (format pdf - 209 kio - 12/05/2017) circulaire prevention des risques partie 2 amiante cle5ceb16 (format pdf - 275.8 kio - 12/05/2017) circulaire prevention des risques partie 3 mercure cle543d5a (format pdf - 293 kio - 12/05/2017)

Amiante : compte-rendu de réunion du groupe de travail du CHSCT-M Hygiène & Sécurité Secteur Maritime DAM

2016-03-01T11:26:48Z

03-02-16 (format pdf - 107.5 kio - 01/03/2016)

Amiante : CHSCT M du 26 juin 2015

2015-10-07T10:28:40Z

PDF
Declaration_CGT_du_CHSCT_M_du_26_juin_2015 (format pdf - 47 kio - 07/10/2015) Compte_rendu_CHSCT_M_du_26_juin_2015 (format pdf - 161.9 kio - 07/10/2015)

Amiante : demande d'information concernant l'avancée du dossier amiante pour les personnels mer

2015-06-10T13:31:32Z

Mme BREHIER Regine (Directrice) - DGITM/DAM, M. ROL-TANGUY Francis (Secrétaire Général) - SG

Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance d'une demande d'information concernant l'avancée du dossier amiante pour les personnels mer. Mon courrier argumenté du 5 février 2014 (pj) est, sauf erreur de ma part, resté sans réponse.

Les attentes des agents sont grandes, une communication forte et claire m'obligerait.

Le secrétaire général
Nicolas MAYER

courrier_SG_DAM_amiante_juin_2015 (format pdf - 46.5 kio - 10/06/2015) 05-02-2014 (format pdf - 50.9 kio - 10/06/2015)

Amiante : arrêté du 1er août 2014

2014-08-26T10:01:30Z

relatif à la liste des fonctions et des établissements ou parties d'établissements permettant l'attribution d'une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité à certains fonctionnaires et agents non titulaires du ministère chargé de la mer

arrete_01-08-14_fonctions_etablissements_prime_cess_activite_mer (format pdf - 256 kio - 26/08/2014) arrete_01-08-14_fonctions_etablissements_prime_cess_activite_mer (format rtf - 189.8 kio - 26/08/2014) Decret_2013-435 (format pdf - 256 kio - 26/08/2014)

Amiante : CHSCT exceptionnel du 17 avril 2014 et assemblée générale devant l'ENSM de Nantes

2014-04-16T10:31:41Z

information_AG_CGT_170414 (format pdf - 114.2 kio - 16/04/2014) auto_absence_syndicale_cgt_ntes_agts_dirm (format pdf - 116.2 kio - 16/04/2014)

Amiante : boycott du Comité Technique de la DIRM NAMO

2014-02-26T16:55:00Z

La DIRM NAMO cherche à détourner l'attention et gagner du temps pour que la question de l'amiante se règle d'elle même par le départ à la retraite des agents.

La CGT exige que les sites amiantés et les personnels y étant affectés soient déclarés au ministère dans les plus brefs délais, en s'appuyant sur des D.T.A, en tenant compte des bâtiments des affaires maritimes actuels et anciens, des navires de pêche et de charge français comme étrangers, y compris les moins de 12m, exposants les fonctionnaires des affaires maritimes et des centres de sécurité des navires (tous corps confondus) à l'amiante (et pas seulement ceux ayant exercé jusqu'en 1996 !).

25-02-2014 (format pdf - 84.6 kio - 26/02/2014)

Amiante : demande de modifications du projet de note de gestion "amiante"

2014-02-05T16:45:32Z

Madame la Directrice, Monsieur le Secrétaire Général,

Notre Ministère planche sur l'intégration des personnels de l'administration de la mer dans le dispositif "amiante." La CGT-MER a investi ce chantier depuis une dizaine d'année environs. Constatons que malgré le retard des services administratifs du ministère, jamais la volonté de faire avancer ce sujet ne s'était autant exprimée d'une manière aussi concrète que depuis ces quelques mois

Les personnels des Affaires Maritimes, embarqués sur les Patrouilleurs et les Vedettes Régionales, en Centre de Sécurité des Navires, en Unités Littorales des Affaires Maritimes, à l'ENSM sur les simulateurs moteurs ou au sein des ateliers et infrastructures portuaires, reviennent de loin. La culture de la prévention des risques et de la protection des agents n'a que trop peu imprégnée l'administration de la mer. Ce point est, du reste, clairement exprimé dans un rapport d'inspection du CGEDD qui conclut, en substance, "un fonctionnement profondément marqué par la culture militaire."

Cependant si les militaires qui constituent la plus grande partie du corps d'encadrement aux Affaires Maritimes, impriment leurs marques, par leur nombre et leur culture, les personnels civils qui constituent la majorité des troupes, bien qu'évoluant strictement dans le même collectif de travail, ne bénéficient pas des mêmes droits à pension ni des mêmes possibilités de départ en retraite. Ce hiatus dans la communauté de travail au sein des Affaires maritimes, quoi qu'on en dise, imprime une césure entre les personnels et explique pour partie le manque d'allant, les uns ne se sentant aucune responsabilité vis à vis des autres.

Ainsi avons nous pu voir "un retard à l'allumage" conséquent pour la prévention des risques. La mission prime, tel était le crédo, pour les conséquences il sera toujours temps. Le déploiement dans les services des fiches d'exposition à l'amiante des personnels mer ne s'est réalisé que sous les aiguillons répétés de la CGT. Peine perdue, lors du déménagement de la Place FONTENOY à l'Arche, les cartons ont été égarés.

Positionné en responsabilité par mes camarades en juin 2011, le dossier amiante a été le premier chantier auquel je me suis attelé. En effet, si tous le sujets sont d'importance, le temps a déjà commencé de jouer contre les personnels de l'administration de la mer exposés. Certains, ne peuvent déjà plus faire valoir quel que droit que ce soit. Il y a urgence à agir.

Aussi, alors que l'arrêté liste est sur le point d'être publié, la CGT-MER ne souhaite pas faire entrave, par la surenchère, aux personnels d'autres secteurs qui seraient d'ores et déjà éligibles par les textes tels que rédigés et acceptés.

Pour autant, le traitement des personnels des Affaires Maritimes laisse penser que ces agents sont confinés dans le cul de basse fosse de la fonction publique. Il est grand temps qu'ils voient la lumière du jour en étant traités comme des agents à part entière du ministère.

Je vous sais gré de bien vouloir apporter l'attention nécessaire au courrier joint.

Je vous prie de croire, Madame la Directrice, Monsieur le secrétaire général, à l'assurance de ma considération distinguée.

Le secrétaire général
Nicolas MAYER

Copie : Mme Corinne ARNOUX

05-02-2014 (format pdf - 50.9 kio - 05/02/2014) DAM_no_37SDGMGM4_du_29_mai_2007 (format pdf - 594.6 kio - 05/02/2014)

Amiante : bulletin d'information de l'Union Fédérale CGT de la DIRM-NAMO

2014-01-20T14:27:00Z

bulletin_d_information_amiante (format pdf - 1.3 Mio - 27/01/2014)