SNPAM - CGT - Régimes indemnitaires

Syndics des gens de mer : récapitulatif des montants d'IAT

2015-12-22T13:17:50Z

Voici le document : Récapitulatif des primes des SGM de 2008 à 2015 (format pdf - 61.2 kio - 22/12/2015)

Les montants indiqués sont des minima, correspondant à un coefficient indemnitaire individuel de 1.
La note de gestion du 30 juillet 2015 permet une modulation entre 0.95 et 1.05.

La dotation 2015 est identique à celle de l'année précédente, en attendant la mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel).

Lors des instances de concertation régionale de la région Bretagne, le DREAL nous a informé que ce nouveau régime indemnitaire ne serait mis en place que sur le bulletin de paie de février 2016.

Syndics des gens de mer : Récapitulatif des primes (IAT) de 2008 à 2011

2012-04-13T14:32:49Z

Vous trouverez ci-joint un document de synthèse récapitulant les montants de primes (IAT = indemnité d'administration et de technicité) perçues par les syndics des gens de mer de 2008 à 2011.
Il fait le point sur les revalorisations année par année (page 1), et récapitule les mesures catégorielles mises en œuvre par le ministère depuis 2008 (page 2).
En bas de la page 2, vous trouverez les montants mensuels à percevoir (pour une quotité de travail à 100% et un coefficient de modulation à 1) hors complément fonctionnel. Reprenez vos bulletins de paie et faites chauffer les calculettes !
13-04-12_recapitulatif_primes_SGM_de_2008_a_2012 (format pdf - 12.2 kio - 13/04/2012)

Juridique : recours PFR

2012-01-30T10:24:47Z

Recours PFR : la CGT vous donne la marche à suivre

PFR_fiche_notification_recours (format pdf - 39.9 kio - 19/01/2012)

Note du 19 Juillet 2011

2011-12-28T08:45:52Z

Note de gestion du 19 Juillet 2011 relative à la mise en œuvre de la prime de fonction et de résultats pour les corps de catégorie B du MEDDTL 19-07-11 (format pdf - 5.1 Mio - 28/12/2011)

Arrêté du 28 octobre 2011

2011-12-28T08:38:47Z

Arrêté du 28 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2010 fixant les corps et emplois du
ministère de l'écologie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies
vertes et des négociations sur le climat, bénéficiaires de la prime de fonctions et de résultats 28-10-11 (format pdf - 84.9 kio - 28/12/2011)