SNPAM - CGT - Thématiques (en cours de mise à jour)

Amiante : Comptes-Rendus de réunions administration-OS

2025-02-11T09:10:13Z

Le CR de la réunion du 7 novembre 2024

cr reunion amiante 7 nov24 (format pdf - 136.2 kio - 10/02/2025)

La note du SNPAM CGT du 15 janvier

pb expo amiante gt amiante dgampa 31 01 2025 1 (format pdf - 195.4 kio - 11/02/2025)

Celui de la réunion du 31 janvier 2025

fnee cgt snpam cr gt mer 20250131 (format pdf - 395.9 kio - 10/02/2025)

Les fiches d'expositions "Amiante"

avant le 31/01/12 :

modele aea ante 31 janvier 2012 modele cle61c76d (format pdf - 137.5 kio - 10/02/2025)

après le 31/01/2012 :

modele aea post 31 janvier 2012 cle6af645 modele (format pdf - 151.4 kio - 10/02/2025)

Le SNPAM CGT invite chaque INSPRPM à se rapprocher du Secrétaire CGT de sa DIRM° :

DIRM MEMN - Rémi LEMAITRE
DIRM NAMO – Florian QUIGUER
DIRM SA – Olivir PREVOT
DIRM MED Julien SIMONI

Vos représentants CGT peuvent être contactés (objet° : Amiante ISN) sur la boite mail CGT° : snpam-cgt.syndicats@icarre.net

Afin de préserver vos droits, la CGT vous invite également à vérifier que votre fiche d'exposition « °amiante° » soit remplie, sur votre demande, par votre chef de service et contresignée par la direction.

Nous proposons également aux inspecteurs volontaires de nous faire parvenir leurs fiche d'exposition sur la boite mail CGT° : snpam-cgt.syndicats@icarre.net

Le SNPAM CGT

Redirection

2021-02-18T09:10:59Z

2021 : Situation et perspectives pour les lycées professionnels maritimes

2021-02-05T10:53:27Z

Vous trouverez ci-dessous les échanges avec la ministre de la Mer :

Courrier du SNPAM-CGT LPM du 16 novembre 2020 à la ministre de la Mer (format pdf - 55.9 kio - 05/02/2021)
Courrier intersyndical du 7 janvier 2021 à Madame Annick Girardin (format pdf - 45.4 kio - 05/02/2021)
Réponse de la Ministre au courrier du 7 janvier 2021 (format pdf - 333.1 kio - 05/02/2021)

Cadrage ARTT des Vedettes Régionales des Affaires Maritimes

2019-09-20T13:28:20Z

Cadrage ARTT des Vedettes Régionales des Affaires Maritimes

Cadrage ARTT ULAM

2019-09-13T14:54:06Z

Cadrage ARTT ULAM

cadrage ulam 12 06 12 cle67ed7d (format pdf - 331.1 kio - 13/09/2019)

Cadrage ARTT des services cultures marines et environnement

2019-09-13T14:28:42Z

Cadrage ARTT du 24 juillet 2015

cadrage artt cultures marines 2015 (format pdf - 1.9 Mio - 13/09/2019)

Amiante : cadre réglementaire et organisationnel de la prévention des risques au sein des services de l'administration de la mer

2017-05-12T10:19:15Z

La circulaire du 27 mars 2017 a pour objet de rappeler le cadre réglementaire et organisationnel de la prévention des risques au sein des services de l'administration de la mer, du fait de l'organisation spécifique de ces services (Partie 1), sans remettre en cause la législation commune (parties 2 et 3) mais au contraire permettre d'harmoniser dans le temps les règles et procédures de prévention des risques spécifiques auxquels sont exposés les agents de l'administration de la mer dans l'exercice de leurs missions.

circulaire du 27 mars 2017 relative a la prevention des risques specifiques aux metiers de l administration de la mer cle21d245 1 (format pdf - 89.7 kio - 12/05/2017) circulaire prevention des risques partie 1 dispositions generales cle081ea2 (format pdf - 209 kio - 12/05/2017) circulaire prevention des risques partie 2 amiante cle5ceb16 (format pdf - 275.8 kio - 12/05/2017) circulaire prevention des risques partie 3 mercure cle543d5a (format pdf - 293 kio - 12/05/2017)

Amiante : compte-rendu de réunion du groupe de travail du CHSCT-M Hygiène & Sécurité Secteur Maritime DAM

2016-03-01T11:26:48Z

03-02-16 (format pdf - 107.5 kio - 01/03/2016)

Syndics des gens de mer : récapitulatif des montants d'IAT

2015-12-22T13:17:50Z

Voici le document : Récapitulatif des primes des SGM de 2008 à 2015 (format pdf - 61.2 kio - 22/12/2015)

Les montants indiqués sont des minima, correspondant à un coefficient indemnitaire individuel de 1.
La note de gestion du 30 juillet 2015 permet une modulation entre 0.95 et 1.05.

La dotation 2015 est identique à celle de l'année précédente, en attendant la mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel).

Lors des instances de concertation régionale de la région Bretagne, le DREAL nous a informé que ce nouveau régime indemnitaire ne serait mis en place que sur le bulletin de paie de février 2016.

Amiante : CHSCT M du 26 juin 2015

2015-10-07T10:28:40Z

PDF
Declaration_CGT_du_CHSCT_M_du_26_juin_2015 (format pdf - 47 kio - 07/10/2015) Compte_rendu_CHSCT_M_du_26_juin_2015 (format pdf - 161.9 kio - 07/10/2015)